Les cérémonies relatifs aux Ordres Royaux surtout pour l'Ordre Royal du Saint-Esprit se déroulent dans la chapelle du château des Tuileries. La dernière cérémonie de l'Ordre du Saint-Esprit se déroule le 1er janvier 1791.
Les ordres chevaleries sont abolis par un décret du 30 juillet 1791, par l'Assemblée nationale. Durant cette période, il n'y a pas de promotions dans l'Ordre Royal du Saint-Esprit.
L'Ordre du Mérité Militaire est réuni à l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis en 1791 sous le nom de Décoration Militaire qui sera supprimée en septembre 1792.
Avec la constitution de 1791, seul le Roi et le prince royal sont autorisés à porter des ordres de chevaleries.
Les ordres chevaleries sont abolis par un décret du 30 juillet 1791, par l'Assemblée nationale. Durant cette période, il n'y a pas de promotions dans l'Ordre Royal du Saint-Esprit.
L'Ordre du Mérité Militaire est réuni à l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis en 1791 sous le nom de Décoration Militaire qui sera supprimée en septembre 1792.
Avec la constitution de 1791, seul le Roi et le prince royal sont autorisés à porter des ordres de chevaleries.
Décret du 30 juillet 1791 relatif à la suppression des ordres de chevalerie.
Art. I - Tout ordre de chevalerie ou autre, toute corporation, toute décoration, tout signe extérieur qui suppose des distinctions de naissance, sont supprimés en France ; il ne pourra en être établi de semblables à l'avenir.
Art. II - L'Assemblée nationale se réserve de statuer s'il y aura une décoration nationale unique, qui pourra être accordée aux vertus, aux talents et aux services rendus à l'Etat ; et, néanmoins, en attendant qu'elle ait statué sur cet objet, les militaires pourront continuer de porter et de recevoir la décoration militaire actuellement existante.
Art. III - Aucun français ne pourra prendre aucune des qualités supprimées, soit par le décret du 19 juin 1790, soit par le présent décret, pas même avec les expressions de ci-devant ou autres & équivalents ; il est défendu à tout officier public de donner lesdites qualités supprimées par le décret du 19 juin 1790 et par le présent décret. Les comités de constitution et de jurisprudence criminelle présenteront incessamment un projet de décret sur les peines à porter contre ceux qui contreviendraient à la présente disposition.
Art. IV - Tout français qui demanderait ou obtiendrait l'admission, ou qui conserverait l'affiliation à cet ordre de chevalerie ou autre, ou corporation établie en pays étranger, fondée sur des distinctions de naissance, perdra la qualité et les droits de citoyen français ; mais il pourra être employé au service de la France comme tout étranger.
Art. I - Tout ordre de chevalerie ou autre, toute corporation, toute décoration, tout signe extérieur qui suppose des distinctions de naissance, sont supprimés en France ; il ne pourra en être établi de semblables à l'avenir.
Art. II - L'Assemblée nationale se réserve de statuer s'il y aura une décoration nationale unique, qui pourra être accordée aux vertus, aux talents et aux services rendus à l'Etat ; et, néanmoins, en attendant qu'elle ait statué sur cet objet, les militaires pourront continuer de porter et de recevoir la décoration militaire actuellement existante.
Art. III - Aucun français ne pourra prendre aucune des qualités supprimées, soit par le décret du 19 juin 1790, soit par le présent décret, pas même avec les expressions de ci-devant ou autres & équivalents ; il est défendu à tout officier public de donner lesdites qualités supprimées par le décret du 19 juin 1790 et par le présent décret. Les comités de constitution et de jurisprudence criminelle présenteront incessamment un projet de décret sur les peines à porter contre ceux qui contreviendraient à la présente disposition.
Art. IV - Tout français qui demanderait ou obtiendrait l'admission, ou qui conserverait l'affiliation à cet ordre de chevalerie ou autre, ou corporation établie en pays étranger, fondée sur des distinctions de naissance, perdra la qualité et les droits de citoyen français ; mais il pourra être employé au service de la France comme tout étranger.