Cour du Roi au château des Tuileries
du 6 octobre 1789 au 10 août 1792
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Garde Constitutionnelle du Roi

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A l'issus de l'adoption de la constitution de 1791, cette dernière prévoit la constitution d'une garde constitutionnelle qui s'intégrera dans la Maison Militaire du Roi.

A compter du 3 mars 1792, la nouvelle Maison Militaire du Roi est logée provisoirement dans le bâtiement de l'Ecole Militaire.

A 12 heures, le 16 mars 1792, la nouvelle garde du Roi a prêté serment entre les mains de la municipalité et entre en fonction le même jour. La garde constitutionnelle assure le service dans les appartements royaux et accompagne à cheval le Roi et la Famille Royale.
Pour commander la garde constitutionnelle, Louis XVI a choisi l'un de ses fidèles : le duc de Brissac.

Elle est constituée d'anciens gardes du corps, de fidèles au Roi et d'hommes adhérents aux idées de la révolution : Henri de La Rochejaquelein, futur chef chouan ; Murat, futur maréchal d'Empire ; Bessière, futur maréchal d'Empire.

Elle se compose d'une infanterie de 1200 hommes répartis en 3 divisions de 8 compagnies de 50 hommes, et d'une cavalerie de 600 hommes répartis en 3 divisions de 4 compagnies de 50 hommes. Son cantonnement est à l'Ecole Militaire et au château de Meudon.

Les opposants au Roi la soupçonnent d'être un foyer contre-révolutionnaire et vont obtenir son licenciement qui sera effectif le 29 mai 1792.

Le 29 mai 1792, l'Assemblée nationale décrète d'accusation le duc de Brissac. Le 30 mai 1792, le ministre de l'Intérieur notifie à l'Assemblée nationale, l'arrestation du duc de Brissac dans son appartement au château des Tuileries, et son transfert à Orléans où siège la Haute Cour.


Impression de l'état nominatif des personnes employées  dans la garde du Roi (février 1792)

L'Assemblée nationale a ordonné l'impression de l'état nominatif des personnes employées dans la garde du Roi. Cet état, remis par le duc de Brissac au ministre de l'Intérieur, a été adressé par ce dernier à l'Assemblée nationale.

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duc de Brissac, commandant général de la Garde Constitutionnelle
baron de Pont l'Abbé, commandant de la garde à pied
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comte d'Hervilly, commandant de la garde à cheval

Serment de la garde constitutionnelle
En février 1792, une lettre du maire de Paris appelle la délibération de l’Assemblée nationale sur la nature du serment à prêter par la garde du Roi. M. Bazire croit que cette garde ne devrait faire aucun serment, et que le Roi répond de la conduite qu’elle tiendra. L’Assemblée nationale, qui n’est pas convenue de la responsabilité du Roi, décrète le renvoi au comité de législation, pour faire un rapport séance tenante. Le comité a puisé les dispositions de ce serment dans la Constitution même.
« Je jure d’être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l’Assemblée nationale en 1789, 1790 et 1791 ; de veiller avec fidélité à la sûreté de la personne du Roi et de n’obéir à aucune réquisition ou au service étranger à celui de sa garde. »

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