Le Livre rouge est un registre de dépenses, composé de 122 feuillets, relié de maroquin rouge d’où son nom.
Les 10 premiers feuillets renferment les dépenses relatives au règne de Louis XV ; les 32 suivants appartiennent au règne de Louis XVI ; le surplus est en blanc.
Le premier article porte, en date du 19 mai 1774, sur 200 000 livres pour une distribution aux pauvres à l’occasion de la mort de Louis XV.
Le dernier article, en date du 16 août 1789, énonce la somme de 7 500 livres pour un quartier de pension pour la comtesse d’Ossun, dame d’atours de la Reine.
Chaque article de dépense est écrit de la main du contrôleur général des finances, en fonction, et ordinairement paraphé par Louis XVI. Le paraphe est un L avec une barre au-dessous.
D’une manière générale, l’article est écrit de la même main et sous une même série de numéros. Lorsque le contrôleur général des finances cesse sa charge, il y a, quelque fois, un arrêté soit de Louis XVI soit du contrôleur général des finances sortant, avec la signature entière de Louis XVI.
Parmi les articles relevant des ministères, de M. Turgot, de M. de Cluny de Nuits, et de M. Joly de Fleury, il se trouve que quelques articles ne sont pas paraphés.
Le vendredi 5 mars 1790, l’Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport du comité des pensions, déclare que, d’après ses décrets du 4 et 5 janvier, sanctionnés par le Roi le 14 janvier, il ne peut plus être accordé aucunes nouvelles pensions sans son autorisation particulière ; décrète que le président se retirera dans le jour par devers le Roi, pour le supplier de défendre à tous ses ministres et à tous autres ordonnateurs et agents de son autorité de lui présenter de nouveaux bons et brevets de pensions, contradictoirement aux décrets de l’Assemblée, sanctionnés par le Roi ; charge outre son président de supplier le Roi d’enjoindre à ses ministres, ordonnateurs…de remettre aux différents comités de l’Assemblée, et sur leur première réquisition, les pièces justificatives qui leur seront demandées, et notamment le Livre rouge.
Le décret est adopté.
Louis XVI ne fait pas de difficulté pour sa transmission, et l’envoie au comité des pensions de l’Assemblée nationale. Néanmoins, il souhaite que ce qui relève des dépenses de son grand-père soient scellées.
Le 15 mars 1790, après-midi, la première communication est donnée, au comité des pensions, chez M. Necker, premier ministre des finances, en présence du comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères.
M. Necker rappel le désir du Roi concernant la partie relevant du règne de Louis XV. Les membres du comité des pensions s’abstiennent, donc, de porter un regarde sur cette partie, et commence la lecture au premier article du règne du Roi.
La lecture finie, le comité des pensions demande que le Livre rouge soit envoyé à l’Assemblée nationale, afin d’y être examiné plus librement, et de pouvoir prendre toutes les notes nécessaires. La portion du règne de Louis XV est scellée d’une bande de papier.
Le total du Livre rouge, depuis le 19 mai 1774 jusqu’au 16 août 1789, se monte à 227 985 716 livres qui se décompose en 10 chapitres :
Le Livre rouge est publié le 1er avril 1790.
Les 10 premiers feuillets renferment les dépenses relatives au règne de Louis XV ; les 32 suivants appartiennent au règne de Louis XVI ; le surplus est en blanc.
Le premier article porte, en date du 19 mai 1774, sur 200 000 livres pour une distribution aux pauvres à l’occasion de la mort de Louis XV.
Le dernier article, en date du 16 août 1789, énonce la somme de 7 500 livres pour un quartier de pension pour la comtesse d’Ossun, dame d’atours de la Reine.
Chaque article de dépense est écrit de la main du contrôleur général des finances, en fonction, et ordinairement paraphé par Louis XVI. Le paraphe est un L avec une barre au-dessous.
D’une manière générale, l’article est écrit de la même main et sous une même série de numéros. Lorsque le contrôleur général des finances cesse sa charge, il y a, quelque fois, un arrêté soit de Louis XVI soit du contrôleur général des finances sortant, avec la signature entière de Louis XVI.
Parmi les articles relevant des ministères, de M. Turgot, de M. de Cluny de Nuits, et de M. Joly de Fleury, il se trouve que quelques articles ne sont pas paraphés.
Le vendredi 5 mars 1790, l’Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport du comité des pensions, déclare que, d’après ses décrets du 4 et 5 janvier, sanctionnés par le Roi le 14 janvier, il ne peut plus être accordé aucunes nouvelles pensions sans son autorisation particulière ; décrète que le président se retirera dans le jour par devers le Roi, pour le supplier de défendre à tous ses ministres et à tous autres ordonnateurs et agents de son autorité de lui présenter de nouveaux bons et brevets de pensions, contradictoirement aux décrets de l’Assemblée, sanctionnés par le Roi ; charge outre son président de supplier le Roi d’enjoindre à ses ministres, ordonnateurs…de remettre aux différents comités de l’Assemblée, et sur leur première réquisition, les pièces justificatives qui leur seront demandées, et notamment le Livre rouge.
Le décret est adopté.
Louis XVI ne fait pas de difficulté pour sa transmission, et l’envoie au comité des pensions de l’Assemblée nationale. Néanmoins, il souhaite que ce qui relève des dépenses de son grand-père soient scellées.
Le 15 mars 1790, après-midi, la première communication est donnée, au comité des pensions, chez M. Necker, premier ministre des finances, en présence du comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères.
M. Necker rappel le désir du Roi concernant la partie relevant du règne de Louis XV. Les membres du comité des pensions s’abstiennent, donc, de porter un regarde sur cette partie, et commence la lecture au premier article du règne du Roi.
La lecture finie, le comité des pensions demande que le Livre rouge soit envoyé à l’Assemblée nationale, afin d’y être examiné plus librement, et de pouvoir prendre toutes les notes nécessaires. La portion du règne de Louis XV est scellée d’une bande de papier.
Le total du Livre rouge, depuis le 19 mai 1774 jusqu’au 16 août 1789, se monte à 227 985 716 livres qui se décompose en 10 chapitres :
- Aux frères du Roi pour 28 364 211 livres
- Dons, gratifications pour 6 174 793 livres
- Pensions et traitements pour 2 221 541 livres
- Aumônes pour 254 000 livres
- Indemnités, avances et prêts pour 15 254 106 livres
- Acquisitions, échanges pour 5 825 000 livres
- Affaires de finances pour 5 825 000 livres
- Affaires étrangères et postes pour 135 804 891 livres
- Dépenses diverses 1 794 600 livres
- Dépenses personnelles du Roi et de la Reine : 11 423 750 livres
Le Livre rouge est publié le 1er avril 1790.